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Conseil municipal du 30 juillet 2020

Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil municipal, en ligne au format PDF.

Séance du 30 juillet 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 décembre 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 04 juillet 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 20 juillet 2020

Nouvelle élection des Adjoints au Maire

Création d’emploi à l’effectif communal

Orientations Budgétaires 2020

Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget Principal de la Commune

Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe de l’Eau Potable

Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe de l’assainissement

Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du SPANC

Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du Parc du Colosse

Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du Fossayage

Approbation des Comptes Administratif 2019 Rapport Financier et budget principal

Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe de l’eau potable

Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe de l’assainissement

Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du SPANC

Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du Parc du Colosse

Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du Budget annexe du Fossoyage

Affectation de résultat de l’exercice 2019 sur l’exercice 2020 pour le Budget Principal et les Budgets annexes

Budget Primitif 2020 rapport financier et budget principal

Budget Primitif 2020 Budget du Parc du Colosse

Budget Primitif 2020 Budget de l’ANRU II

Budget Primitif 2020 Budget du Fossoyage

Taux d’imposition 2020

Tarification et crise sanitaire du Covid 19 les conséquences sur les service liés à la population

Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers ayant obtenu leur baccalauréat

COVID 19 Exonération partielle de la TLPE pour 2020

Cession de bien de reprise dans le patrimoine Communale Concession d’aménagement RHI Milles Roches

Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AL 2311 appartenant à la SCI TGV réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue

Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AL 2309 appartenant à Monsieur Jacques Émile PASCAL réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue

Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AR 2134 réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue

Régularisation empiétement sur la parcelle cadastrée AR 2134

Modification de la délibération en date du 13 septembre 2018 Affaire N° 17 : Régularisation vente déchetterie Grand Canal

Modification de la délibération en date du 11 décembre 2019 affaire N°62 : vente de la parcelle communale cadastrée AP 1435

Échange de la parcelle communale cadastrée BD 1781 située rue des manguiers au profit de la parcelle BD 1687 appartenant à monsieur Serge NAZE réalisation de la Crèche Balyland- Annule et remplace la délibération du 11 décembre 2019 ( affaire N°59)