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Conseil municipal du 30 juillet 2020

Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil municipal, en ligne au format PDF.

Séance du 30 juillet 2020

- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 décembre 2019

- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 04 juillet 2020

- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 20 juillet 2020

- Nouvelle élection des Adjoints au Maire

- Création d’emploi à l’effectif communal

- Orientations Budgétaires 2020

- Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget Principal de la Commune

- Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe de l’Eau Potable

- Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe de l’assainissement

- Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du SPANC

- Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du Parc du Colosse

- Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du Fossayage

- Approbation des Comptes Administratif 2019 Rapport Financier et budget principal

- Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe de l’eau potable

- Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe de l’assainissement

- Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du SPANC

- Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du Parc du Colosse

- Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du Budget annexe du Fossoyage

- Affectation de résultat de l’exercice 2019 sur l’exercice 2020 pour le Budget Principal et les Budgets annexes

- Budget Primitif 2020 rapport financier et budget principal

- Budget Primitif 2020 Budget du Parc du Colosse

- Budget Primitif 2020 Budget de l’ANRU II

- Budget Primitif 2020 Budget du Fossoyage

- Taux d’imposition 2020

- Tarification et crise sanitaire du Covid 19 les conséquences sur les service liés à la population

- Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers ayant obtenu leur baccalauréat

- COVID 19 Exonération partielle de la TLPE pour 2020

- Cession de bien de reprise dans le patrimoine Communale Concession d’aménagement RHI Milles Roches

- Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AL 2311 appartenant à la SCI TGV réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue

- Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AL 2309 appartenant à Monsieur Jacques Émile PASCAL réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue

- Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AR 2134 réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue

- Régularisation empiétement sur la parcelle cadastrée AR 2134

- Modification de la délibération en date du 13 septembre 2018 Affaire N° 17 : Régularisation vente déchetterie Grand Canal

- Modification de la délibération en date du 11 décembre 2019 affaire N°62 : vente de la parcelle communale cadastrée AP 1435

- Échange de la parcelle communale cadastrée BD 1781 située rue des manguiers au profit de la parcelle BD 1687 appartenant à monsieur Serge NAZE réalisation de la Crèche Balyland- Annule et remplace la délibération du 11 décembre 2019 ( affaire N°59)

- Avenant N°2 au PST ( Pacte de Solidarité Territoriale) 2018-2020

- Protocole au marché 2019/225 Remise en état du pont de Bras Mousseline

- Aménagement de la RD47 route de Champ-Borne au niveau du carrefour du colosse et du PR1+100 au PR1+890

- Automatisation de l’entrée de la piscine Michel Debré

- Gymnase Bédier Plan de financement de l’installation des murs d’escalade aux normes de compétions internationales

- Savoir Nager et Aisance Aquatique action 2020-2023