Séance du 30 juillet 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 décembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 04 juillet 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 20 juillet 2020
Nouvelle élection des Adjoints au Maire
Création d’emploi à l’effectif communal
Orientations Budgétaires 2020
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget Principal de la Commune
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe de l’Eau Potable
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe de l’assainissement
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du SPANC
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du Parc du Colosse
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du Fossayage
Approbation des Comptes Administratif 2019 Rapport Financier et budget principal
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe de l’eau potable
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe de l’assainissement
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du SPANC
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du Parc du Colosse
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du Budget annexe du Fossoyage
Affectation de résultat de l’exercice 2019 sur l’exercice 2020 pour le Budget Principal et les Budgets annexes
Budget Primitif 2020 rapport financier et budget principal
Budget Primitif 2020 Budget du Parc du Colosse
Budget Primitif 2020 Budget de l’ANRU II
Budget Primitif 2020 Budget du Fossoyage
Taux d’imposition 2020
Tarification et crise sanitaire du Covid 19 les conséquences sur les service liés à la population
Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers ayant obtenu leur baccalauréat
COVID 19 Exonération partielle de la TLPE pour 2020
Cession de bien de reprise dans le patrimoine Communale Concession d’aménagement RHI Milles Roches
Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AL 2311 appartenant à la SCI TGV réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue
Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AL 2309 appartenant à Monsieur Jacques Émile PASCAL réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue
Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AR 2134 réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue
Régularisation empiétement sur la parcelle cadastrée AR 2134
Modification de la délibération en date du 13 septembre 2018 Affaire N° 17 : Régularisation vente déchetterie Grand Canal
Modification de la délibération en date du 11 décembre 2019 affaire N°62 : vente de la parcelle communale cadastrée AP 1435
Échange de la parcelle communale cadastrée BD 1781 située rue des manguiers au profit de la parcelle BD 1687 appartenant à monsieur Serge NAZE réalisation de la Crèche Balyland- Annule et remplace la délibération du 11 décembre 2019 ( affaire N°59)
Avenant N°2 au PST ( Pacte de Solidarité Territoriale) 2018-2020
Protocole au marché 2019/225 Remise en état du pont de Bras Mousseline
Aménagement de la RD47 route de Champ-Borne au niveau du carrefour du colosse et du PR1+100 au PR1+890
Automatisation de l’entrée de la piscine Michel Debré
Gymnase Bédier Plan de financement de l’installation des murs d’escalade aux normes de compétions internationales
Savoir Nager et Aisance Aquatique action 2020-2023
