CONSEIL MUNICIPAL 12 AVRIL 2026

 

Conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales et au règlement intérieur du conseil municipal, vous trouverez ci-dessous l’invitation pour le Conseil Municipal du mardi 14 avril 2026 à 17h00 au Parc du Colosse

Invitation à télécharger

Note de Synthèse séance du 14 avril

Annexes :
Affaire 1 : PV de la séance du 27 novembre 2025
Affaire 2 : PV de la séance du 28 mars 2026
Affaire 18 : Rapport égalité femmes-hommes 2025
Affaire 18 : Motion appelant la mise en œuvre de la loi sur les congés menstruels dans la fonction publique
Affaire 19 : Rapport annuel 2025 – sur la situation en matière de développement durable
Affaire 20 : Récapitulatif annuel des indemnité des élus pour l’exercice 2025
Affaire 21 : Rapport politique de la ville – année 2025
Affaire 22 : Rapport d’orientations budgétaires 2026
Affaire 23 : Règlement budgétaire & financier – mandature 2026-2033
Affaire 24 : Règles et durées d’amortissement
Affaire 26 : Bilan Annuel 2025
Affaire 28 : Tableau des marchés de fournitures et des services notifiés de Nov 2025 à mars 2026
Affaire 29 : Budget principales et annexes
Affaire 29 – 2 : Ouverture CP ville 2026 avant vote
Affaire 29 – 3 : Ouverture CP ANRU 2026 avant vote
Affaire 29 – 4 : Ouverture CP Colosse 2026 avant vote