CONSEIL MUNICIPAL 14 AVRIL 2026
Conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales et au règlement intérieur du conseil municipal, vous trouverez ci-dessous l’invitation pour le Conseil Municipal du mardi 14 avril 2026 à 17h00 au Parc du Colosse
Note de Synthèse séance du 14 avril
Annexes :
Affaire 1 : PV de la séance du 27 novembre 2025
Affaire 2 : PV de la séance du 28 mars 2026
Affaire 18 : Rapport égalité femmes-hommes 2025
Affaire 18 : Motion appelant la mise en œuvre de la loi sur les congés menstruels dans la fonction publique
Affaire 19 : Rapport annuel 2025 – sur la situation en matière de développement durable
Affaire 20 : Récapitulatif annuel des indemnité des élus pour l’exercice 2025
Affaire 21 : Rapport politique de la ville – année 2025
Affaire 22 : Rapport d’orientations budgétaires 2026
Affaire 23 : Règlement budgétaire & financier – mandature 2026-2033
Affaire 24 : Règles et durées d’amortissement
Affaire 26 : Bilan Annuel 2025
Affaire 28 : Tableau des marchés de fournitures et des services notifiés de Nov 2025 à mars 2026
Affaire 29 : Budget principales et annexes
Affaire 29 – 2 : Ouverture CP ville 2026 avant vote
Affaire 29 – 3 : Ouverture CP ANRU 2026 avant vote
Affaire 29 – 4 : Ouverture CP Colosse 2026 avant vote
Compte rendu du la séance du 14 avril 2026
Les délibérations de la séance du 14 avril 2026
Affaire 1 : PV séance du jeudi 27 novembre 2025
Affaire 2 : PV séance du samedi 28 mars 2026
Affaire 3 : Délégation du Conseil Municipal
Affaire 4 : Tableau récapitulatif des indemnités alloués aux membres du CM
Affaire 5 : Election membres de la commission appel d’offres
Affaire 6 : Commission consultative des services publics locaux
Affaire 7 : Désignation des représentants du CM au CCAS
Affaire 8 : Election des représentants du CM à la caisse des écoles
Affaire 9 : Election des représentants du CM au sein de diverses instances
Affaire 10 : Désignation des représentants au sein du conseil de sécurité & de prévention de la délinquance CLSPD
Affaire 11 : Désignation d’un représentant au sein du comité de programmation GALIZES
Affaire 12 : Désignation de représentants au sein du comité social territorial
Affaire 13 : Désignation d’un représentant et suppléant au syndicat intercommunal d’électricité du Département Réunion SIDELEC
Affaire 14 : Désignation d’un représentant permanent au conseil d’administration & du représentant permanent aux assemblées générales et extraordinaires de la SPL EST REUNION DEVELOPPEMENT (SPL ERD)
Affaire 15 : Désignation d’un représentant permanent au conseil d’administration & du représentant permanent aux assemblées générales et extraordinaires de la SPL AVENIR REUNION (SPLAR)
Affaire 16 : Désignation d’un représentant permanent au conseil d’administration & du représentant permanent aux assemblées générales et extraordinaires de la SPL MARAÏNA
Affaire 17 : Désignation d’un représentant permanent au conseil d’administration & du représentant permanent aux assemblées ordinaires et extraordinaires de la SEMAC
Affaire 18 : Rapport égalité femmes-hommes
Affaire 19 : Rapport annuel 2025
Affaire 20 : Récapitulatif annuel des indemnité des élus pour l’exercice 2025
Affaire 21 : Rapport politique de la ville
Affaire 22 : Rapport d’orientations budgétaires 2026
Affaire 23 : Règlement budgétaire & financier – 2026-2033
Affaire 24 : Règles & durées amortissement
Affaire 25 : Bilan annuel des acquisitions & des cessions immobilières – 2025
Affaire 26 : Bilan annuel – 2025
Affaire 27 : Autorisation d’occupation permanente ou temporaire – 2025
Affaire 28 : Tableau des fournitures notifiés de nov 2025 à mars 2026
Affaire 29 : Budget principal et annexes
Affaire 30 : Mandat spécial pour déplacement d’élus
