Conseil municipal du 10 novembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2021

DCM20211110-001 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 23 septembre

Contrôle de la Chambre régionale des comptes communication du rapport d’observations définitifs

DCM20211110-002 Contrôle de la chambre régionale des comptes communication du rapport d’observations définitives

Création d’emploi à l’effectif communal

DCM20211110-002 Contrôle de la chambre régionale des comptes communication du rapport d’observations définitives

Protocole transactionnel entre la collectivité et madame MANGATAYE Marie Jacqueline

DCM20211110-004 Protocole transactionnel entre la collectivité et madame MANGATAYE Marie Jacqueline

Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables et éteintes liste 217930113 budget principal

DCM20211110-005 Admission en no-valeur de créances communales irrécouvrables et éteintes Budget Principal

Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables et éteintes liste 218130113 budget principal

DCM20211110-006 Admission en non valeur de créances communales irrécouvrables et liste n°218130113 Budget Principal

Déclassement de véhicule réformés

Marchés notifiés

DCM20211110-008 March+®s notifi+®s

Affectation des résultats de l’exercice 2020 sur l’exercice 2021 pour le budget principal

DCM20211110-010 Budget Suppl+®mentaire 2021 Budget Principal

Budget Supplémentaire 2021 Budget Parc du Colosse

DCM20211110-011 Budget Suppl+®mentaire 2021 Budget Parc du Colosse

Budget supplémentaire -budget ANRU II

DCM20211110-012 Budget Supplémentaire Budget ANRU II

Budget Supplémentaire Budget Fossoyage

DCM20211110-013 Budget Suppl+®mentaire Budget Fossoyage

Transfert des compétences eau et assainissement et mise à disposition des biens et financement à la CIREST

DCM20211110-014 Transfert des compétences eau et assainissement mise à disposition des biens et financement à la CIRESTE

Apurement des comptes Tiers

DCM20211110-015 Apurement des comptes Tiers (1)

Transfert de bien AP 1676 entre le budget principal et le budget de l’ANRU II

DCM20211110-016 Transfert de bien AP 1676 entre le budget principal et le budget de l’ANRU II

Acquisition par L’EPFR du terrain AS 1923 5AS 1314 partie) chemin fantaisie terrain VIRAYE

DCM20211110-017Acquisition par EPFR du terrain cadastré AS 1923

Acquisition du terrain cadastré AB 738 situé au chemin bel ombre à St André

DCM20211110-018 Acquisition du terrain cadastré AB 738 situé au chemin bel ombre à St André

Événement agricole 2021 Agriculture Urbaine Saint-André ville durable

DCM20211110-019 Evènement agricole 2021 Agriculture Urbaine Saint-André ville durable

ZAC Fayard approbation du CRAC 2020 et de l’avenant n°8 à la convention de concession

DCM20211110-020 ZAC Fayard approbation du CRAC 2020 et de l’avenant n°8 à la convention de concession (1)

Bibliothèque Adrien Minienpoullé acquisition de mobiliers informatique et collections

DCM20211110-021 Bibliothèque Adrien Minienpoullé acquisition de mobiliers informatique et collections

Médiathèque Auguste LACAUSSADE Acquisition de mobiliers et matériels informatiques

DCM20211110-022 Médiathèque Auguste LACAUSSADE Acquisition de mobiliers et matériels inhformatiques

Médiathèque Auguste Lacaussade travaux complémentaires de restructuration

DCM20211110-022 Médiathèque Auguste LACAUSSADE Acquisition de mobiliers et matériels inhformatiques

mise en place d’un contrat territoire lecture pour le réseau de lecture publique à St André

DCM20211110-024 mise en place dun contrat territoire lecture pour le réseau de lecture publique à St André

Modification de la DCM 20201218/74, Mise en place d’un observatoire local de la vie associative (OLVA)

DCM20211110-025 Modification de la DCM 2020121874 Mise en place d’un OLVA

Mandat spécial déplacements d’élus

DCM20211110-026 Mandat spécial pour déplacement élus

Élection d’une nouvelle adjointe

DCM20211110-027 Election d’une nouvelle adjointe au Maire