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Les délibérations du conseil municipal
Accueil Ma ville Conseil municipal Les délibérations du conseil municipal Conseil Municipal du 23 septembre 2021
Les délibérations du conseil municipal

Conseil Municipal du 23 septembre 2021

12 octobre 2021

Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil Municipal, en ligne au format PDF.

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 23 septembre 2021

Approbation du conseil municipal du 23 juillet

DCM20210923-001 Approbation du PV _ séance du conseil municipal du 23 juillet 2021

Avis de la commune de Saint-André dans le cadre de l’enquête publique sur la demande d’autorisation de production et distribution du forage “Le Désert”

DCM20210923-002 Forage le Désert

Centre socio-culturel de Bras des Chevrettes

DCM20210923-003 Centre socio culturel de Bras des Chevrettes

Règlement intérieur et grille tarifaire du bassin de baignade du Parc du Colosse

DCM20210923-004 Règlement intérieur et grille tarifaire du bassin de baignade du parc du colosse

Création d’emploi à l’effectif communal

DCM20210923-005 Création d’emploi à l’effectif communal

Taxe foncière sur les propriétés bâties limitation à 40% de l’exonération de deux en faveur constructions nouvelle

DCM20210923-006 Taxe foncière sur les propriétés bâties

Déclassement, Vente et destruction de divers matériels reformés

DCM20210923-007 Déclassement vente et destruction de divers matériels réformés

Information au conseil municipal

DCM20210923-008 Information au conseil municipal

Echange Commune de Saint-André/SHLMR : privation d’une partie de la rue Victoria et réalisation d’un mail piéton

DCM20210923-009 Echange Commune de St André SHLMR privatisation partie rue victoria et r+ralisation d’un mail pieton

Cession des terrains cadastrés AO 152, AO 153, AO 392, A0 393, au profit l’APAJH Réunion

DCM20210923-010 Cession des terrains cadastrés AO 152 _153_392_AO 393 au profit de l’APAJH

Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée AW 1402 (p)-Cession au profit de Monsieur Jacques HUBERT

DCM20210923-011 Désaffectation et déclassement AW 1402(p) cession au profit de Jacques HUBERT

Vente de la parcelle communale AP 736 au profit de Bijouterie Saphir MOURAMAN

DCM20210923-012 Vente de la parcelle communale AP 736 au profit de Bijouterie Saphir MOURAMAN

Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale AY 1153

DCM20210923-013 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale AY 1153

Demande de garanti d’emprunt SEMAC  Alice 3

DCM20210923-014 Demande de garantie d’emprunt SEMAC ALICE 3

Désherbage documents de la Médiathèque Auguste Lacaussade

DCM20210923-015 Desherbage documents de la médiathèque

Modification du plan de financement pour la création d’un équipement de proximité espace multi-sports de Dioré

DCM20210923-016 Modification du plan de financement de la création +équipement de proximité espace multi-sports Dioré

Soutien au sport de haut-niveau attribution d’une aide individuelle aux sportifs pour 2021

DCM20210923-017 Soutien au sport de haut-niveau attribution d’une aide individuelle aux sprtifs pour 2021

Attribution d’une subvention à l’association case marmailles/ Ginette PICOT 2021

DCM20210923-018 Attribution d’une subvention +á l’association case marmailles pour 2021

Attribution d’une subvention à l’association Société d’études Ornithologiques de la Réunion (SEOR) pour 2021

DCM20210923-019 Attribution d’une subvention +á l’association la SEOR pour 2021

Mandat spécial pour déplacement d’élu

DCM20210923-020 Mandat spécial pour déplacement d’élu

Une permanence Odysséa Réunion sur la place de la Mairie mercredi 13 octobre de 10h00 à 18h00Une permanence Odysséa Réunion sur la place de la Mairie mercredi 13 octobre de 10h00 à 18h0011 octobre 2021
Enquête OLVA18 octobre 2021Enquête OLVA

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