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Les délibérations du conseil municipal
Accueil Ma ville Conseil municipal Les délibérations du conseil municipal Conseil Municipal du 7 avril 2021
Les délibérations du conseil municipal

Conseil Municipal du 7 avril 2021

15 avril 2021

Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil Municipal, en ligne au format PDF.

Conseil Municipal du 07 avril

Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 27 mars 2021

DCM20210407-001-Approbation du proces-verbal de la seance du 27 mars 2021

Délocalisation du conseil Municipal

DCM20210407-002-Delocalisation du conseil municipal

Rapport annuel de la Politique de la Ville

DCM20210407-003-Rapport annuel de la Politique de la Ville

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable

DCM20210407-004-Rapport sur la situation en matiere de Developpement Durable

Rapport de présentation attributions des marchés publics

DCM20210407-005-Attributions des marches publics – Aout 2020 a mars 2021

Bilan des occupations du domaine public année 2020

DCM20210407-006-Bilan des occupations du domaine public annee 2020

Récapitulatif des sinistres des véhicules communaux

DCM20210407-007-Recapitulatif des sinistres des vehicules pour l’annee 2020

Bilan des acquisitions foncières et ventes de la commune sur la période 2019/2020

DCM20210407-008-Bilan des acquisitions foncieres et ventes 2019-2020

Etat présentant l’ensemble des indemnités donc bénéficient les élus siègent au conseil municipal

DCM20210407-009-Etat indemnites perçues par les elus

Budget primitif 2021-budget principal

DCM20210407-010-Budget Primitif 2021-Budget Principal

Budget primitif 2021 budget annexe- Parc Colosse

DCM20210407-011-Budget Primitif 2021-Budget Annexe ¿ Parc du Colosse

Budget Primitif 2021-Budget Annexe ANRU II

DCM20210407-012-Budget Primitif 2021-Budget Annexe ANRU II

Budget Primitif 2021-Budget Annexe – Fossoyage

DCM20210407-013-Budget Primitif 2021-Budget Annexe – Fossoyage

Taux d’imposition 2021

DCM20210407-014-Taux d’imposition 2021

Actualisation de la Redevance du Domaine Public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques

DCM20210407-015-Actualisation de la Redevance du Domaine Public routier et non routier communal due par les operateurs de commu

Redevance pour les ouvrages des reseaux publics de transport et de distribution d’électricité

DCM20210407-016-Redevance pour les ouvrages des reseaux publics de transport et de distribution d’electricite

Participation financière au budget 2021 du G.I.P. Pôle Portuaire Industriel Energétique de Bois-Rouge (P.P.E.B.R)

DCM20210407-017-Participation financiere au budget 2021 du G.I.P. P.P.I.E.B.R.

Adhésion au groupement de commandes ouvert entre le SIDELEC Réunion

DCM20210407-018-Adhesion au groupement de commandes ouvert entre le SIDELEC Reunion

désaffectation et déclassement de locaux communaux situés au n°77 bâtiment B du centre-commercial -parcelle cadastrée AP 1239 (P)

DCM20210407-019-Désaffectation et déclassement de locaux au n° 77 bâtiment B du centre-commercial

Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

DCM20210407-020-Opposition au transfert de la competence en matiere de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivité de clôture et protocole de clôture

DCM20210407-021-ZAC Porte des Salazes-Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivite de cloture et protocole de cloture

Actualisation du “Cahier des procédures, des modalités de la gestion des subventions aux associations

DCM20210407-022-Actualisation Cahier des procédures des modalités de la gestion des subventions aux associations

Attribution des subventions au budget primitif 2021 et conventionnement avec les organismes percevant plus de 23000 euros

DCM20210407-023-Attribution des subventions au budget primitif 2021

Forfait communal aux organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) et conventions 2021-2022

DCM20210407-024-Forfait communal aux OGEC et conventions 2021-2022

Création du parc paysager ludique de Fayard

DCM20210407-025-Creation du parc paysager ludique de Fayard

Création et réhabilitation d’équipements sportifs dans les écoles

DCM20210407-026-Création et réhabilitation d’équipements sportifs dans les écoles

Agrandissement de l’aire de Street workout du complexe Sarda Garriga

DCM20210407-027-Agrandissement de l’aire de Street workout du complexe Sarda Garriga

Couverture du plateau sportif T1 et mise aux normes des plateaux sportifs T2 et T3 du complexe Sarda Garriga

DCM20210407-028-Couverture du plateau sportif T1 et mise aux normes des plateaux sportifs T2 et T3 du complexe Sarda Garriga

Modification du plan de financement de l’automatisation de la piscine Michel Debré

DCM20210407-029-Modification du plan de financement de l’automatisation de la piscine Michel Debre

Dépigeonnage des tribunes du stade Baby Larivière et de la piscine Michel Debré

DCM20210407-030-Depigeonnage des tribunes du stade Baby Lariviere et de la piscine Michel Debre

Reconduction ACI-Valorisation des déchets alimentaires – Fayard

DCM20210407-031-Reconduction ACI-Valorisation des dechets alimentaires – Fayard

 

 

 

Un bon mois de RamadanUn bon mois de Ramadan15 avril 2021
La bibliothèque Adrien MINIENPOULLE en chantier19 avril 2021La bibliothèque Adrien MINIENPOULLE en chantier

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