MARCHÉ PUBLIC – DÉCLARATION SANS SUITE 2026
Arrêtés portant la déclaration sans suite d’un marché pour l’année 2026
ARRETE 2026-0178 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC (consultation 2025-113)
ARRETE 2025-0197 : Arrête portant attribution d’un marché publics : entretien, éclairages complexes sportif
CP-N° 0244 /2026 : Arrête portant attribution d’un marché publics : Mission perspectives d’évolution de l’offre de Restauration scolaire
CP-N° 1054 /2025 : Arrête portant attribution d’un marché publics : Étude expérimentale de médiation nocturne
DG-N° 2026-0304 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2025-116
DG-N° 2026-0380 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Réalisation d’un parking
DG-N° 2026-0357 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Démolition et fermeture Beaurivage
DG-N° 2026-0412 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Travaux jardin d’enfants
DG-N° 2026-0477 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Travaux de réhabilitation jardin d’enfants les petits oiseaux
DG-N° 2026-0354 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2026-015 – Relance programmiste – palais des Congrès – parc du colosse
DG-N° 2026-0743 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2025-119 – Travaux de mise en place de brasseurs d’air dans les écoles
DG-N° 2026-0740 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2025-100 – Travaux de réhabilitation & extension de la salle Jeanne d’Arc
DG-N° 2026-0739 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2025-012 – Travaux de réhabilitation & extension de la salle Jeanne d’Arc
DG-N° 2026-0733 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION D’INFRUCTUOSITÉ D’UNE CONSULTATION – Consultation 2026-013 – Étude hydrogéologique & Environnementale préalable à l’extension du cimetière de Champ-Borne
DG-N° 2026-0875 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION D’INFRUCTUOSITÉ D’UNE CONSULTATION – Consultation 2026-018 – Prestation d’un(e) diététicien (ne) pour l’analyse des menus avant production
DG-N° 2026-0817 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2025-098 – Travaux d’étanchéité ancien centre médical de Saint-André
DG-N° 2026-1407 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2026-016 – Travaux nettoyage, entretien et désinfection locaux espace funéraire
DG-N° 2026-1292 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2026-038 – Podium Festi-Plantes
DG-N° 2026-1458 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2026-0682 – Acquisition de climatiseurs et fournitures
DG-N° 2026-1514 : ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2026-045 – Acquisition et remplacement des équipements de la cuisine centrale lot N°2
DG-N° 2026-1616: ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC – Consultation 2026-031 – Remplacement des portails et clôtures sur Champ-Borne pour motif d’ordre échues
