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Conseil municipal du 16 décembre 2021

Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter : les délibérations en ligne au format PDF.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables : au Service des Assemblées de la mairie de Saint-André - Hôtel de ville (0262 58 88 85)

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2021..

DÉLOCALISATION DE LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - CHOIX D’UN LIEU DE RÉUNION DE L’INSTANCE DÉLIBÉRANTE.

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (I.H.T.S)

DÉCOMPTE TEMPS DE TRAVAIL

ÉVOLUTION DU DISPOSITIF DE VERSEMENT DE L’ALLOCATION SOCIALE DÉPART A LA RETRAITE.

VENTE DE MATÉRIELS A DÉCLASSER

AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’ INVESTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

BUDGET PRINCIPAL DÉCISION MODIFICATIVE 2021

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉLÉGATION GÉNÉRALE AU TITRE DE L’ARTICLE L2122-22 ET L 2111-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALE ( CGCT)

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL RAPPORT DE PRÉSENTATION ATTRIBUTIONS DES MARCHES DE NOVEMBRE 2021 AU 02 DÉCEMBRE 2021

AMENAGEMENT DE L’ESPACE MARTIN VALLIAMEE PROJET MAVA

NPNRU CENTRE-VILLE DE SAINT ANDRÉ CONVENTION CAUE POUR UNE ASSISTANCE TECHNIQUE 2022

MISE EN ŒUVRE DE LA PROCÉDURE DE PRESCRIPTION ACQUISITIVE POUR LA PROPRIETE DES PARCELLES CADASTREES AO 23, AO 24 ET AO 25

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE SAB ET LA COMMUNE DE SAINT ANDRÉ- FORAGE LE DÉSERT BN 25P

CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT POUR LE CONSEIL AUX PARTICULIERS- CAUE : VACATION 2022

CONVENTION DE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT ADIL : VACATION 2022

OPPERATION D’AMENAGEMENT RHI LES MANGUIERS APPROBATION DU CRAC 2020 ET DE L’AVENANT N°16 A LA CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT CONFIEE A LA SIDR

OPPERATION D’AMENAGEMENT ZAC CRESSONNIERE 1 APPROBATION DU CRAC 2020 ET DE L’AVENANT N°14 A LA CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT CONFIEE A LA SIDR

INDEMNISATION DES COMMERÇANTS DU CHEMIN DU CENTRE

MODIFICATION DES STATUTS DE SIDELEC REUNION

DOMAINE PUBLIC : MODIFICATION DE LA TARIFICATION DU SITE DU COLOSSE

MISE EN ŒUVRE D’UNE SOLUTION DE TRAITEMENT DE BIO DÉCHETS POUR LE PARC DU COLOSSE

MOTION RELATIVE A LA CDPNAF

VALIDATION DU PEDT ET MISE EN PLACE D’UN PLAN MERCREDI

CRÉATION D’UNE BOURSE D’AIDE DE SOLIDARITÉ A LA FORMATION DES JEUNES

CONSTRUCTION D’UN ESPACE DE DIFFUSION CULTURELLE A CHAMP BORNE : DEMANDE DE FINANCEMENT

RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA BIBIOTHEQUE DE CHAMP BORNE/ DEMANDE DE FINANCEMENT

ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2022 AUX ASSOCIATIONS PROPOSITION D’ATTRIBUTION D’UN ACOMPTE AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF