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Conseil municipal du 20 juillet 2020

Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil municipal, en ligne au format PDF.

Séance du 20 Juillet 2020

- DÉLOCALISATION DES FUTURS CONSEILS MUNICIPAUX

- DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

- ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS

- ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA CAISSE DES ÉCOLES

- ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES ET DU JURY DE CONCOURS (CAO)

- ÉLECTION DE LA COMMISSION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ( CDSP)

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU GHER ( GROUPEMENT HOSPITALIER EST RÉUNION )

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DES COLLÈGES ET LYCÉES

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU CAUE (CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT)

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DE L’ADIL ( AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT)

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DE L’OFFICE DE L’EAU

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU SIDELEC

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU CLE EST (COMMISSION LOCALE DE L’EAU )

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU GIP SRP (SERVICE DE PROPHYLAXIE RENFORCÉE DE LA RÉUNION)

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU PARC NATIONAL DE LA RÉUNION

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DE LA MISSION LOCALE DE L’EST

- DÉSIGNATION DU CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DE LA DÉFENSE

- REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS

- ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL )

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU COMITÉ TECHNIQUE POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET CEUX DE SES ÉTABLISSEMENTS RATTACHÉS

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE MARAINA

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE AVENIR RÉUNION (SPLAR)

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE EST RÉUNION DÉVELOPPEMENT ( ERD)

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL HORIZONS RÉUNION

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE D’AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION ( SEMAC)

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SOCIÉTÉ ANONYME D’ÉCONOMIE MIXTE POUR L’INDUSTRIALISATION DE LA RÉUNION (SEMIR)

- DÉSIGNATION DU DÉTENTEUR ET DEMANDE DE LICENCES D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES POUR LA VILLE DE SAINT-ANDRÉ

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL DE LA SÉCURITÉ ET DE LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD)

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS ET DE SON SUPPLÉANT AU SEIN DE LA (CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT) (CIL)

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DU COMITÉ DE PROGRAMMATION GAL FOR EST

- DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

- CRÉATION DE DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES

- FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS