Conseil municipal du 30 juillet 2020
Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil municipal, en ligne au format PDF.
Séance du 30 juillet 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 décembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 04 juillet 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 20 juillet 2020
Nouvelle élection des Adjoints au Maire
DCM20200730-004-Nouvelle election des Adjoints au Maire
- Création d’emploi à l’effectif communal
- DCM20200730-005-Creation d’emploi a l’effectif communal
Orientations Budgétaires 2020
DCM20200730-006-Orientations Budgetaires 2020
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget Principal de la Commune
DCM20200730-007-APPROBATION COMPTES DE GESTION 2019-BUDGET PRINCIPAL
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe de l’Eau Potable
DCM20200730-008-APPROBATION COMPTE DE GESTION 2019-BUDGET EAU POTABLE
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe de l’assainissement
DCM20200730-009-APPROBATION COMPTE DE GESTION 2019-BUDGET ASSAINISSEMENT
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du SPANC
DCM20200730-010-APPROBATION COMPTE DE GESTION 2019-BUDGET SPANC
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du Parc du Colosse
DCM20200730-011-APPROBATION COMPTE DE GESTION 2019-BUDGET PARC DU COLOSSE
Approbation des Comptes de gestion 2019 Budget annexe du Fossayage
DCM20200730-012-APPROBATION COMPTE DE GESTION 2019-BUDGET FOSSOYAGE
Approbation des Comptes Administratif 2019 Rapport Financier et budget principal
DCM20200730-013-Approbation du CA 2019-Rapport financier et Budget Principal
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe de l’eau potable
DCM20200730-014-Approbation du CA 2019-Budget Eau Potable
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe de l’assainissement
DCM20200730-015-Approbation du CA 2019-Budget Assainissement
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du SPANC
DCM20200730-016-Approbation CA 2019-Budget SPANC
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du Parc du Colosse
DCM20200730-017-Approbation CA 2019-Budget Parc Colosse
Approbation des Comptes Administratif 2019 Budget annexe du Budget annexe du Fossoyage
DCM20200730-018-Approbation du CA 2019-Budget Fossoyage
Affectation de résultat de l’exercice 2019 sur l’exercice 2020 pour le Budget Principal et les Budgets annexes
DCM20200730-18BIS-AFFECTION DES RESULTATS EXERCICE 2019 SUR 2020-BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES
Budget Primitif 2020 rapport financier et budget principal
DCM20200730-019-Budget Primitif 2020-Rapport financier et Budget Principal
Budget Primitif 2020 Budget du Parc du Colosse
DCM20200730-020-Budget Primitif 2020-Budget Parc du Colosse
- Budget Primitif 2020 Budget de l’ANRU II
DCM20200730-021-Budget Primitif 2020-Budget de l’ANRU II
Budget Primitif 2020 Budget du Fossoyage
DCM20200730-022-Budget Primitif 2020-Budget annexe du Fossoyage
Taux d’imposition 2020
DCM20200730-023-TAUX D’IMPOSITION 2020
Tarification et crise sanitaire du Covid 19 les conséquences sur les service liés à la population
Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers ayant obtenu leur baccalauréat
DCM20200730-025-Attribution de cheques cadeaux pour les bacheliers ayant obtenu leur baccalaureat
COVID 19 Exonération partielle de la TLPE pour 2020
DCM20200730-026-COVID-19 – Exoneration partielle de la TLPE pour 2020
Cession de bien de reprise dans le patrimoine Communale Concession d’aménagement RHI Milles Roches
Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AL 2311 appartenant à la SCI TGV réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue
Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AL 2309 appartenant à Monsieur Jacques Émile PASCAL réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue
Acquisition d’une partie de la parcelle privée cadastrée AR 2134 réalisation du giratoire sur le carrefour reliant le chemin du Centre et le Chemin Lagourgue
Régularisation empiétement sur la parcelle cadastrée AR 2134
DCM20200730-031-Regularisation empietement sur la parcelle cadastree AR 2134
Modification de la délibération en date du 13 septembre 2018 Affaire N° 17 : Régularisation vente déchetterie Grand Canal
Modification de la délibération en date du 11 décembre 2019 affaire N°62 : vente de la parcelle communale cadastrée AP 1435
Échange de la parcelle communale cadastrée BD 1781 située rue des manguiers au profit de la parcelle BD 1687 appartenant à monsieur Serge NAZE réalisation de la
Crèche Balyland- Annule et remplace la délibération du 11 décembre 2019 ( affaire N°59)
DCM20200730-034-ECHANGE PARCELLE BD1781APPARTENANT A M.SERGE NAZE
- Avenant N°2 au PST ( Pacte de Solidarité Territoriale) 2018-2020
DCM20200730-035-Avenant N°2 au PST (Pacte de Solidarité Territoriale) 2018-2020
Protocole au marché 2019/225 Remise en état du pont de Bras Mousseline
DCM20200730-036-Protocole au marche 2019-225 – Remise en etat du Pont de Bras Mousseline
Aménagement de la RD47 route de Champ-Borne au niveau du carrefour du colosse et du PR1+100 au PR1+890
Automatisation de l’entrée de la piscine Michel Debré
DCM20200730-039-Automatisation de l’entree de la piscine Michel Debre
Gymnase Bédier Plan de financement de l’installation des murs d’escalade aux normes de compétions internationales
Savoir Nager et Aisance Aquatique action 2020-2023
DCM20200730-041-Savoir Nager et Aisance Aquatique Action 2020-2023
