CONSEIL MUNICIPAL 1ER JUILLET 2026
Séance du Mercredi 1er Juillet 2026 : Compte-rendu de la séance
Les délibérations de la séance
Affaire n°1 : PV de la séance du 3 juin 2026
Affaire n°1 bis : PV de la séance du 3 juin 2026
Affaire n°2 : DÉCISION MODIFICATIVE – BUDGET ANNEXE COLOSS
Affaire n°2-1 : MAQUETTE BUDGET
Affaire n°2-2 : SIGNATURE
Affaire n°2-3 : DÉCISION MODIFICATIVE
Affaire n°3 : CRÉATION D’EMPLOIS NON-PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ (ASA)
Affaire n°4 : CRÉATION DE POSTES
Affaire n°5 : CONVENTION MISSION DÉONTOLOGIQUE
Affaire n°5-1 : CONVENTION MISSION DÉONTOLOGIQUE
Affaire n°6 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT
Affaire n°7 : EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS – DÉFINITIONS, ORIENTATIONS ET MODALITÉS D’APPLICATION
Affaire n°8 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET D’ÉQUIPEMENT ET DE RACCORDEMENT DU FORAGE BENGALIS AU PERIMETRE IRRIGUE DE CHAMP-BORN
Affaire n°8-1 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET D’ÉQUIPEMENT ET DE RACCORDEMENT DU FORAGE BENGALIS AU PERIMETRE IRRIGUE DE CHAMP-BORNE
Affaire n°9 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE CONTRACTUALISATION AVEC L’ECO ORGANISME ALCOME / FILIERE REP MEGOTS (LOI AGEC – ART. L541-10
Affaire n°10 : RESTAURATION SCOLAIRE – MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE A COMPTER DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2026-202
Affaire n°11 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS PETITE ENFANC
Affaire n°12 : NPNRU CENTRE VILLE DE SAINT-ANDRE – ACQUISITION DU LOT N°310 – BÂTIMENT C – CADASTRE AP1226 DE LA RÉSIDENCE CENTRE COMMERCIAL
Affaire n°12-1 : NPNRU CENTRE VILLE DE SAINT-ANDRE – ACQUISITION DU LOT N°310 – BÂTIMENT C – CADASTRE AP1226 DE LA RÉSIDENCE CENTRE COMMERCIAL
Affaire n°12-2 : NPNRU CENTRE VILLE DE SAINT-ANDRE – ACQUISITION DU LOT N°310 – BÂTIMENT C – CADASTRE AP1226 DE LA RÉSIDENCE CENTRE COMMERCIAL
Affaire n°13 : GARANTIE D’EMPRUNT ACTISEM – PRÊT N°185107 – ILOT GRANDE PLACE – 1800 M2 DE COMMERCE
Affaire n°13-1 : GARANTIE D’EMPRUNT ACTISEM – PRÊT N°185107 – ILOT GRANDE PLACE – 1800 M2 DE COMMERCES
Affaire n°13-2 : GARANTIE D’EMPRUNT ACTISEM – PRÊT N°185107 – ILOT GRANDE PLACE – 1800 M2 DE COMMERCES
Affaire n°13-3 : GARANTIE D’EMPRUNT ACTISEM – PRÊT N°185107 – ILOT GRANDE PLACE – 1800 M2 DE COMMERCES
Affaire n°14 : GARANTIE D’EMPRUNT SIDR – PRET N°182025 SIDR LAMARQUE – ANNULE ET REMPLACE LA DCM260428_01
Affaire n°14-1 : GARANTIE D’EMPRUNT SIDR – PRET N°182025 SIDR LAMARQUE – ANNULE ET REMPLACE LA DCM260428_012
Affaire n°15 : GARANTIE D’EMPRUNT SODIAC – PRET N°181165 – TERRAIN ODEAN – ANNULE ET REMPLACE LA DCM260428_01
Affaire n°15-1 : GARANTIE D’EMPRUNT SODIAC – PRET N°181165 – TERRAIN ODEAN – ANNULE ET REMPLACE LA DCM260428_013
Affaire n°16 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE AP 890 – ANNULE ET REMPLACE LA DCM20231214/020
Affaire n°16-1 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE AP 890 – ANNULE ET REMPLACE LA DCM20231214/020
Affaire n°17 : VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AP 924 AU PROFIT DE L’ORGANISME DE GESTION DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU COLLEGE DE SAINTE-GENEVIEVE (OGEC) – ANNULE ET REMPLACE LA DCM250605_02
Affaire n°17-1 : VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AP 924 AU PROFIT DE L’ORGANISME DE GESTION DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU COLLEGE DE SAINTE-GENEVIEVE (OGEC) – ANNULE ET REMPLACE LA DCM250605_027
Affaire n°18 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES
Affaire n°18-1 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES
Affaire n°19 : APPROBATION DU LANCEMENT D’UNE DEMARCHE PROGRESSIVE DE REPRISE DES CONCESSIONS FUNÉRAIRES COMMUNALES
Affaire n°20 : MODIFICATION DES TARIFS DE CONCESSIONS DES CASES DE COLUMBARIUM ET MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION DE LA SALLE DE SOINS DU CENTRE FUNÉRAIRE MUNICIPAL
