CONSEIL MUNICIPAL 28 AVRIL 2026
Conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales et au règlement intérieur du conseil municipal, vous trouverez ci-dessous l’invitation pour le Conseil Municipal du mardi 28 avril 2026 à 17h00 au Parc du Colosse
Note de Synthèse séance du 28 avril – 1
Note de Synthèse séance du 28 avril – 2
Annexes :
Annexe 1 : Règlement intérieur du CM
Annexe 2 : Charte de l’élu local
Annexe 3 : Code général des collectivités territoriales
Affaire 1 : Budget primitif
Affaire 1-2 : Budget primitif
Affaire 2 : Budget primitif ANRU
Affaire 2-2 : Budget primitif ANRU
Affaire 3 : Budget primitif Colosse
Affaires 3 – annexe 1 : Tableau des subventions aux associations 2026
Affaire 3-2 : Budget primitif
Affaire 4 : Budget primitif Ville-Fossoyage
Affaire 4-2 : Budget primitif
Affaire 5 : État de notification – Finances publiques
Affaire 10 : Convention entre la commune et le GIP PPIEBR
Affaire 12 : Contrat de prêt – Banques des territoires
Affaire 13 : Contrat de prêt – Banques des territoires
Le Compte rendu de la séance du 28 avril 2026
Les Délibérations de la séance du 28 avril 2026
Affaire 1 : Budget primitif
Affaire 1-1 : Règlement intérieure
Affaire 2 : Budget primitif
Affaire 3 : Budget primitif
Affaire 4 : Budget primitif
Affaire 5 : État de notification
Affaire 6 : Création de poste Responsable qualité et sécurité alimentaire
Affaire 7 : Révision schéma aménagement régional SAR
Affaire 8 : Mise en place de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols
Affaire 9 : Élection représentants au sein du PPIEBR
Affaire 10 : Convention commune et GIP PPIEBR
Affaire 11 : Élection représentant de la collectivité à la SPL ENERGIES
Affaire 12 : Contrat prêt CDC
Affaire 12-1 : Garantie d’emprunt SIDR
Affaire 13 : Contrat prêt CDC
Affaire 13-1 : Garantie d’emprunt SODIAC
Affaire 15 : Création diverses commissions communales
Affaire 16 : Attribution de subventions aux associations 2026
