CONSEIL MUNICIPAL 3 JUIN 2026
Conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales et au règlement intérieur du conseil municipal, vous trouverez ci-dessous l’invitation pour le Conseil Municipal du mercredi 3 juin 2026 à 17h00 au Parc du Colosse
Invitation à la Séance du 3 juin 2026
Note de Synthèse séance du 3 juin 2026
Procès Verbal de la séance du 14 avril 2026
Procès Verbal de la séance du 28 avril 2026
Affaire 4-1 : Budget principal
Affaire 4-2 : Compte de Gestion exercice 2025
Affaire 4-3 : Budget Colosse
Affaire 4-4 : Budget fossoyage
Affaire 5-1 : Compte administratif
Affaire 5-2 : Compte administratif ANRU II
Affaire 5-3 : Compte administratif colosse
Affaire 5-4 : Compte administratif fossoyage
Affaire 5-5 : Compte administratif rapport CA
Affaire 7 : Budget de la Ville
Affaire 8 : Budget de la Ville ANRU II
Affaire 9 : Budget supplémentaire Colosse
Affaire 10 : Budget supplémentaire fossoyage
Affaire 11 : Tableau des propositions
Affaire 17 : Convention relative à la mission de référent déontologue au profit des élus
Affaire 18 : Marché publics de prestations intellectuelles
Affaire 21 : Convention partenariat Ville-CCAS
Affaire 22 : Formulaire d’engagement label 2026
Les délibérations – séance du 3 juin 2026
Procès Verbal de la séance du 14 avril 2026
Procès Verbal de la séance du 28 avril 2026
Affaire 3 : Délégation de pouvoirs au maire au titre de l’article L2122-22
Affaire 4-1 : Budget principal
Affaire 5 : Compte administratif ANRU II
Affaire 6 : Affectation des résultats 2025 sur exercice 2026
Affaire 7 : Désignation d’un représentant SPL ERD
Affaire 8 : Modification du tableau des effectifs – emploi de responsable de la police municipale
Affaire 7 : Budget de la Ville
Affaire 8 : Budget de la Ville ANRU II
Affaire 9 : Budget supplémentaire Colosse
Affaire 10 : Budget supplémentaire fossoyage
Affaire 11-1 : Tableau des propositions
Affaire 11-2 : Tableau des propositions
Affaire 14 : Création emplois permanent ATA
Affaire 15 : Maintien du régime indemnitaire des agents en place en congé de longue date
Affaire 16 : Création d’un comité social territorial commun
Affaire 17 : Convention relative à la mission de référent déontologue au profit des élus
Affaire 18 : Marché publics de prestations intellectuelles
Affaire 19 : Lotissement les Flamboyants – cession de la parcelle BD1643
Affaire 20 : Lotissement les Flamboyants – cession de la parcelle BD1683
Affaire 21 : Convention partenariat Ville-CCAS
Affaire 22 : Formulaire d’engagement label 2026
Affaire 23 : Signature d’un contrat territorial d’accueil et d’intégration
