Conseil municipal du 16 décembre 2021
Le nouveau Conseil municipal compte 13 Adjoint(e)s au Maire et 31 conseillers et conseillères municipaux
DÉLOCALISATION DE LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – CHOIX D’UN LIEU DE RÉUNION DE L’INSTANCE DÉLIBÉRANTE.
MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (I.H.T.S)
DÉCOMPTE TEMPS DE TRAVAIL
ÉVOLUTION DU DISPOSITIF DE VERSEMENT DE L’ALLOCATION SOCIALE DÉPART A LA RETRAITE.
VENTE DE MATÉRIELS A DÉCLASSER
AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’ INVESTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022
BUDGET PRINCIPAL DÉCISION MODIFICATIVE 2021
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DÉLÉGATION GÉNÉRALE AU TITRE DE L’ARTICLE L2122-22 ET L 2111-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALE ( CGCT)
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL RAPPORT DE PRÉSENTATION ATTRIBUTIONS DES MARCHES DE NOVEMBRE 2021 AU 02 DÉCEMBRE 2021
AMENAGEMENT DE L’ESPACE MARTIN VALLIAMEE PROJET MAVA
NPNRU CENTRE-VILLE DE SAINT ANDRÉ CONVENTION CAUE POUR UNE ASSISTANCE TECHNIQUE 2022
DCM20211216-013 NPNRU Centre Ville de St ANDRE Convention CAUE pour une assistance technique 2022
MISE EN ŒUVRE DE LA PROCÉDURE DE PRESCRIPTION ACQUISITIVE POUR LA PROPRIETE DES PARCELLES CADASTREES AO 23, AO 24 ET AO 25
DCM20211216-014 Mise en oeuvre de la procédure de prescription acquisitive pour AO23 AO24 AO25
- DCM20211216-015 Protrocole transactionnel entre SAB et Commune de St Andrré forage le désert BN 52p
CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT POUR LE CONSEIL AUX PARTICULIERS- CAUE : VACATION 2022
CONVENTION DE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT ADIL : VACATION 2022
OPPERATION D’AMENAGEMENT RHI LES MANGUIERS APPROBATION DU CRAC 2020 ET DE L’AVENANT N°16 A LA CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT CONFIEE A LA SIDR
- DCM20211216-018 Opération d’aménagement RHI les manguiers – approbation du CRAC 2020 et de l’avenant n_16 (1)
OPPERATION D’AMENAGEMENT ZAC CRESSONNIERE 1 APPROBATION DU CRAC 2020 ET DE L’AVENANT N°14 A LA CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT CONFIEE A LA SIDR
INDEMNISATION DES COMMERÇANTS DU CHEMIN DU CENTRE
MODIFICATION DES STATUTS DE SIDELEC REUNION
DOMAINE PUBLIC : MODIFICATION DE LA TARIFICATION DU SITE DU COLOSSE
MISE EN ŒUVRE D’UNE SOLUTION DE TRAITEMENT DE BIO DÉCHETS POUR LE PARC DU COLOSSE
MOTION RELATIVE A LA CDPNAF
VALIDATION DU PEDT ET MISE EN PLACE D’UN PLAN MERCREDI
DCM20211216-025 Validation du PEdt et mise en place d’un plan mercredi
CRÉATION D’UNE BOURSE D’AIDE DE SOLIDARITÉ A LA FORMATION DES JEUNES
DCM20211216-026 Création d’une bourse d’aide de solidarité á la formation des jeunes
CONSTRUCTION D’UN ESPACE DE DIFFUSION CULTURELLE A CHAMP BORNE : DEMANDE DE FINANCEMENT
RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA BIBIOTHEQUE DE CHAMP BORNE/ DEMANDE DE FINANCEMENT
DCM20211216-028 Réhabilitation et extension de la biblioth+¿que de Cham-Borne
ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2022 AUX ASSOCIATIONS PROPOSITION D’ATTRIBUTION D’UN ACOMPTE AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
