Conseil Municipal du 23 juillet 2021
Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil Municipal, en ligne au format PDF.
Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 28 avril 2021
DCM20210723-001 Approbation du PV séance du conseil du 23 avril 2021
Maintien d’un adjoint dans ses fonctions
DCM20210723-002 Maintien d’un adjoint dans ses fonctions
Élection d’une nouvelle adjointe au maire
DCM20210723-003 Election d’une nouvelle adjointe au Maire
Création d’emploi à l’effectif communal
DCM20210723-004 Création d’emploi à l’effectif communal
Protocole transactionnel CADHOC
DCM20210723-005 Protocole transactionnel CADHOC
Création 2 postes de conseillers numériques en contrat de projet
DCM20210723-006 Création de 2 postes
SPL HORIZON RÉUNION Rapport prévu à l’article L.1524-5 du code des collectivités territoriale
DCM20210723-007 SPL Horizon Réunion
DCM20210723-008 Tableau des marchés
Apurement du compte 1069 reprise 1997 sur excédents capitalisés neutralisation de l’excédent des charges sur produits
DCM20210723-009 Apurement du compte 1069
Renouvellement de la carte achat
Prescription retenue de garantie 2022
DCM20210723-011 Prescription retenue de garantie 2021 (2)
Règlement des parcs, places et jardins publics de la ville de Saint-André
DCM20210723-012 Règlement des parcs places et jardins publics de la ville
Règlement et tarification domaine public
DCM20210723-013 Règlement et tarification domaine public
Appel à projet pôle de commerce de proximité de Bras des Chevrettes
DCM20210723-014 Appel à projet pôle de commerce de proximité à Bras des Chevrettes
Appel à projets parc du colosse Accueil d’activités de loisirs et où de commerces
DCM20210723-015 Appel à projets parc de colosse
Adhésion au programme Vivons en forme
DCM20210723-016 Adhésion au programme vivons en forme
Convention pour la mise en place d’actions de sensibilisation et de prévention des risques liés à la sexualité entre la commune de Saint-André et l’association ARS
DCM20210723-017Convention entre la commune et association ARPS
Convention TIG partenariat entre la Commune de Saint-André et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Réunion ( DTPJJ)
DCM20210723-018 Convention TIG Partenariat entre la commune et DTPJJ
Acquisition d’une partie des bien cadastrés AL 1198, AL1199 et AL 1372 appartenant à la SCI Valliamée, Aménagement du Chemin du Centre.
DCM20210723-019 Acquisition d’une partie de AL 1198 1199 et 1372 appartenant à la SCI Valliamée
Vente des parcelles communales cadastrées AP 895 AP 896 AP 898 et AP 939 au profit de la Société SORESUM
DCM20210723-020 Vente des parcelles AP 895 896 898 939 0à la SORESUM
Résiliation amiable du bail portant sur la parcelle AP 1675 située au 262, avenue de la République
Carré Église demande d’indemnisation de madame MANGATAYE
DCM20210723-022 Carré église demande d’indemnisation de madame MANGATAYE
Attribution d’une aide financière à une association dans le cadre de la COVID 19
DCM20210723-023 Attribution d’une aide financière à une association _ COVID 19
Contribution d’un complément d’aide financière pour des associations dans le cadre d’un appel à projets de la DAAF
DCM20210723-023 Attribution d’une aide financière à une association _ COVID 19 DCM20210723-024 Attribution _ complément d’aide financière pour des associations _ appel à projets DAAF
Attribution d’une subvention ou d’une subvention complémentaire à des associations pour 2021
DCM20210723-025 Attribution d’une subvention ou d’une subv complémentaire
Fin de détachement sur emploi fonctionnel
