Conseil Municipal du 28 avril 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 07 avril 2021

DCM20210428-001 Approbation du procè-verbal de la séance du conseil municipal en date du 07 avril 2021

Délocalisation du conseil municipal

DCM20210428-002 Délocalisation du conseil municipal

Tarification relative à l’occupation de la nouvelle chambre funéraire

DCM20210428-003 Tarification relative á l’occupation de la nouvelle chambre funéraire

Création d’emploi à l’effectif communal

DCM20210428-004 Création d’emploi à l’effectif communal

Approbation des Comptes de Gestion 2020

DCM20210428-005 Approbation des comptes de gestion (1)

Approbation des Comptes de Gestion 2020 Budget de l’ANRU

DCM20210428-006 Approbation des comptes de gestion 2020 – budget de l’ANRU

Approbation des Comptes de Gestion 2020 Budget du Parc du Colosse

DCM20210428-007 Approbation des comptes de gestion 2020 budget du parc du colosse

Approbation des Compte Administratif 2020 Budget Fossoyage

DCM20210428-008 Approbation des comptes de gestion 2020 – budget fossoyage

Rapport Compte Administratif 2020

DCM20210428-009 Rapport compte administratif 2020

Rapport Compte Administratif 2020 Budget ANRU II

DCM20210428-010 Rapport compte administratif 2020 budget ANRU II

Rapport Compte administratif 2020 Budget Colosse

DCM20210428-011 Rapport Compte administratif 2020 budget colosse.

Rapport Compte Administratif 2020 Budget Fossoyage

DCM20210428-012 Rapport compte administratif 2020 budget fossoyage

Déclassement vente et destruction de divers véhicules réformés pour l’année 2021

DCM20210428-013 Déclassement vente et destruction de divers véhicules réformés pour l’année 2021

Information du conseil municipal rapport de présentation attributions des marchés mars 2021 à avril 2021

DCM20210428-014 Information du conseil municipal rapport de présentation attributions des marchés mars à avril 2021

Note d’information délégation générale au titre de l’article L212-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales (CGCT) exercice budgétaire 2020

DCM20210428-015 Note d’information délégation générale au titre de l’article L2122-22 et L2122-23

Protocole pour paiement des travaux urgents de réalimentation en eau sur le secteur de Bras Citronnier suite au passage de la tempête Fakir

DCM20210428-016 Protocole paiement travaux réalimentation en eau bras citronnier passage tempête FAKIR (1)

Carre église tranche 2 plan de Financement

DCM20210428-017 Carré église tranche 2 plan de financement

Mail Victoria Plan de Financement

DCM20210428-018 Mail victoria plan de financement

Parc Lacaussade Plan de Financement

DCM20210428-019 Parc Lacaussade plan de financement

Modification de la délibération 20201218/067 du 18 décembre 2020 Appel à candidature, cession des parcelles cadastrées A0 152, A0 153, A0392 et A0 393 sises allée des Cocos

DCM20210428-021 Modification de la délibération 20201212067 du 18 décembre 2020 Appel à candidatures,cession des parcelles cadastrées92 et AO 393 sis

Complexe Sarda Garriga Réfection du local associatif

Attribution d’un complément d’aide financière à une association pour 2021

DCM20210428-023 Attribution d’un complément d’aide financiaire à une association pour 2021

Convention opération de revitalisation de territoire (ORT) intercommunale de la Cirest

DCM20210428-024 Convention opération de revitalisation de territoire (ORT) intercommunal de la CIREST

Convention PST2

DCM20210428-025 Convention PST2

Convention de mandat SPLAR opération grande place et Mail Victoria

DCM201210428-020 Convention de mandat SPLAR opération grande place et mail victoria