Conseil municipal du 26 octobre 2022
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 août 2022
Annexe procès verbal du 23 août 2022
AFFAIRE N°2
Mise en place de la nomenclature M57 à compter de janvier 2023
Annexe1-Règles de gestion pour dépenses effectuées en M57
Annexe2-Règlement budgétaire et financier
Mise en place nomenclature M57
Exercice Budgétaire 2022- Budget principal- décision modificative N°1
Budget Principal Décision modificative n° 1
MAQUETTE_DM_PRINCIPAL_2022_SCELLE
PRINCIPAL_PAGES SIGNATURES (2)
Exercice budgétaire 2022-Budget ANRU II-Décision modificative N°1
Budget Anru II Décision modificative n° 1
MAQUETTE DM_ANRU_II_SCELLE pdf
Exercice budgétaire 2022-Budget du Parc du Colosse -Décision modificative N°1
Budget Colosse Décision modificative n° 1
Communication observations CRC
AR-Affaire6-Annexe1-Avis 2022-007 Ordonnateur
Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de la Réunion sur la gestion de la commune de Saint-André
Communication observations CRC
-Affaire6-Annexe1-Avis 2022-007 Ordonnateur
Développement d’une politique handicap autorisation de conventionnement entre la commune de Saint-André et le Fonds d’insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP)
AR-Affaire7-Annexe1-Convention FIPHFP
Mise à jour du tableau des effectifs suite avancement de grade 2022
Mise à jour du tableau des effectifs
Autorisation de conventionnement avec le Centre de Gestion de la Réunion pour des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux
AR-Affaire9-Annexe1-Convention RPS
Autorisation de conventionnement avec le Centre de Gestion de la Réunion pour la mission “De dispositif de signalement des atteintes volontaires à l’intégrité physique,d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement, d’agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d’intimidation”
DCM20221026-010 – Convention adhésion dispositif de signalement
AR-Affaire10-Annexe1-Convention adhésion dispositif de signalement
Rapport de l’administrateur représentant l’assemblée spéciale de la SEMAC (Article L.1524-5) du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM20221026-011 – Rapport SEMAC
AR-Affaire11-Annexe1-Courrier de la SEMAC
AR-Affaire11-Annexe2-Rapport SEMAC (1)
Equipement en télétravail Plan de financement
Projet de déploiement du photovoltaïque-convention AMO avec la SPL HORIZON
AR-Affaire15-Annexe1-AMO photovoltaïque
Création d’une commission d’indemnisation amiable a destination des commerces impactés par des travaux de voiries initiés par la commune de Saint-André
DCM20221026-016 – Commission indemnisation amiable
AR-Affaire16-Annexe1-Guide pratique indemnisation amiable
AR-Affaire16-Annexe2-Dossier candidature indemnisation amiable
AR-Affaire16-Annexe3-Rglt intérieur indemnisation amiable
Prorogation du dispositif FISAC jusqu’en décembre 2023 sur la commune de Saint-André
Annexe3 -Demande de subvention FISAC
Annexe4-Rglt attribution subvention FISAC
Attribution d’une subvention complémentaire aux associations 2022
Attribution subvention associations pour 2022
Rapport d’information sur la signature de la convention de partenariat sur le projet de Campus Universitaire Est
– Projet Campus Universitaire Est AR-
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition des Lots N°1005-1008-Bâtiment A-Cadastre AP1238 de la Résidence Centre commercial
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition des Lots N°1016-1017-Bâtiment A-Cadastre AP1238 de la Résidence Centre commercial
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition des Lots N°115-Bâtiment A-Cadastre AP1238 de la Résidence Centre commercial
Annexe1-Accord lot 115 GAUDENS&ALIBAY
Annexe2-Avis valeur lot 115 GAUDENS&ALIBAYE
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition des Lots N°115-Bâtiment A-Cadastre AP1238 de la Résidence Centre commercial
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°308-Batiment C Cadastre AP 1226 de la Résidence Commercial
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°306-Batiment C Cadastre AP 1226 de la Résidence Commercial
DCM20221026-024 Lots 306 PATRIS Dominique
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°112-Batiment A Cadastre AP 1238 de la Résidence Commercial
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°305-Batiment c Cadastre AP 1226 de la Résidence Commercial
Annexe1-Accord lot 305 EDMOND Gino
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°107-Batiment C Cadastre AP 1238 de la Résidence Commercial
AR-Affaire27-Annexe1-Accord AKBARALY
AR-Affaire27-Annexe2-Avis valeur lot 107 AKBARALY
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°111-Batiment A Cadastre AP 1238 de la Résidence Commercial
Affaire28-Annexe1-Accord GOULAM Mohamed
-Annexe2-Avis valeur lot 111 GOULAM Mohamed
NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°110 et 1012-Batiment A Cadastre AP 1238 de la Résidence Commercial
Lots 110 et 1012 NARALINGOM (1)
Annexe1-Avis valeur vénale lot 110 NARALINGOM
Annexe2-Avis valeur vénale lot 110-1012
Annexe3- Accord NARALINGOM lots 110-1012
NPRU Saint-André acquisition et portage par l’EPFR de terrain cadastré BI 391 situé rue LAMARQUE destiné à la réalisation d’équipements publics.
Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N°09 22 01 en la commune et l’EPF Réunion
030 Acquisition et portage EPFR
NPRU Centre-ville de Saint-André-Convention commune/CAUE pour des actions scolaires 2022/2026
Annexe1convention CAUE 2022-2026
Parc Lacaussade-Modification du Plan de financement
Modification plan financement parc Lacaussade
Espace stationnement de la cité artisanale du Centre-ville-Plan de financement
Plan financement espace stationnement cité artisanale
Zac Fayard- Avenant N°9 à la concession d’aménagement
Annexe1-Projet avenant 9 ZAC FAYARD (1)
Réhabilitation de l’école primaire Docteur Martin-Plan de financement
Plan financement réhab école Dr Martin
Réhabilitation de la cuisine Centrale-Plan de financement
Plan financement réhab cuisine centrale
Acquisition et mise en oeuvre de deux salles modulaires pour les écoles : Henri Morange et Zac Fayard -Plan de financement
Plan financement acquisition salles modulaires
Aménagement du Chemin Ratenon-Plan de financement
Plan de financement aménagement chemin Ratenon
Restructuration du stade de Bras des Chevrettes-Plan de financement
Plan de financement restructuration stade Bras Chevrettes
Création d’un équipement sportif à l’école Leconte de Lisle Rivière du Mât les Bas- Plan de financement
Plan financement réhab école Leconte de Lisle
Rapport portant l’animation de la commission communale d’accessibilité
Convention relative à l’organisation de l’agence postale communale de Bras des Chevrettes
Organisation agence postale Bras Chevrettes
Annexe2-Convention agence postale B Chevrettes
AR-Affaire42-Annexe3-Avenant à la convention agence postale B Chevrettes
Création d’une agence postale communale à Rivière du Mât les Bas
Création agence postale RDM les Bas AR-Affaire43-Annexe1-Projet convention agence postale RDM les Bas
Demande de labellisation Maison France Services (MFS)
DCM20221026-044 – LabellIsation MFS
Définition d’une nouvelle stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance 2023-2026
