CONSEIL MUNICIPAL 11 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2025 – NOTE DE SYNTHÈSE

ANNEXE 1 : PROCÈS VERBAL CM DU MERCREDI 02 JUILLET 2025
AFFAIRES 2 : AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL
AFFAIRES 3 : AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL ANRU2
AFFAIRES 4 : AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL PARC DU COLOSSE
AFFAIRES 6-1 : CONSULTATION PUBLIQUE
AFFAIRES 6-2 : CONSULTATION PUBLIQUE
AFFAIRES 11-1 : BILAN ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE
AFFAIRES 11-2 : BILAN ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE
AFFAIRES 12 : CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
AFFAIRES 15 : CONVENTION PARTENARIAT CAUE
AFFAIRES 16 : NPNRU
AFFAIRES 17-1 : CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
AFFAIRES 18 : CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
AFFAIRES 19 : CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
AFFAIRES 23 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE
AFFAIRES 23-1 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE PLAN
AFFAIRES 24 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE
AFFAIRES 24-2 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE PLAN
AFFAIRES 25 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE
AFFAIRES 26 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE
AFFAIRES 26-2 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE PLAN
AFFAIRES 27 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE
AFFAIRES 27-2 : AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE PLAN
AFFAIRES 30 : CONVENTION ADHÉSION COMMUNAUTÉ 360
AFFAIRES 31 : SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES ASSOCIATIONS