CONSEIL MUNICIPAL 2 JUILLET 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2025 : PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2025 : NOTE DE SYNTHÈSE
AFFAIRE N°4 ARRÊTÉ REFUS PREFABLOC
AFFAIRE N°8 MARCHÉ DES FOURNITURES
AFFAIRE N°9 CONVENTIONS ADIL
AFFAIRE N°10 CONVENTIONS CAUE
AFFAIRE N°12 PARCELLAIRE NPNRU
AFFAIRE N°13 PROTOCOLE APMESA-ICADE
AFFAIRE N°14 AVIS DE DOMAINE
AFFAIRE N°15 AVIS DE DOMAINE 460
AFFAIRE N°16 AVIS DE DOMAINE 471
AFFAIRE N°17 PLAN DE MASSE LOCAL RÉSIDENCE CORIANDRE
AFFAIRE N°18 PLAN EMPRISE PARCELLE AR 2278
AFFAIRE N°19 PROJET PÔLE SOCIAL CAMBUSTON
AFFAIRE N°20 RÈGLEMENT INTERIEUR INDEM. COMMERCANTS
AFFAIRE N°24 CONVENTION CADRE 2025
PLU, vous pouvez consulter les documents via ce lien http://filez.saint-andre.re/lp5v à partir du 26 juin au 11juillet 2025 (15 jours)
Compte Rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2025
Les délibérations du Conseil Municipal du 02 juillet 2025
AFFAIRE 001 – Approbation PV CM du 05/06/2025
AFFAIRE 001-1 – PV CM du 05/06/2025
AFFAIRE 003 – Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme
AFFAIRE 003 – Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme -Dossier complet à télécharger
AFFAIRE 004 – Non maintien de deux adjoints dans leurs fonctions – 1
AFFAIRE 004 – Non maintien de deux adjoints dans leurs fonctions – 2
AFFAIRE 005 – Election de deux nouveaux adjoints
AFFAIRE 006 – Représentation des élus municipaux au sein du GHER
AFFAIRE 007 – Tableau des marchés notifiés de décembre 2024 à avril 2025
AFFAIRE 008 – Convention de mission d’accompagnement adil vacations 2025
AFFAIRE 009 – Convention d’accompagnement pour le conseil aux particuliers caue
AFFAIRE 010 – Acquisition de matériels d’entretien sites sportif
AFFAIRE 011 – NPNRU demande ouverture enquête parcellaire de cessibilité
AFFAIRE 012 – NPNRU modification de la cession des parcelles AP1675-1676-834P-1377P
AFFAIRE 013 – Développement économique – vente une partie des parcelles communales AS1167-1168-1169
AFFAIRE 014 – Développement urbain vente de la parcelle BK270
AFFAIRE 015 – Vente de la parcelle communale BD1359
AFFAIRE 016 – Développement économique – acquisition local commercial AL1957
AFFAIRE 017 – Projet Diagonale acquisition d’une partie de la parcelle AR2278
AFFAIRE 018 – Projet pôle social de cambuston
AFFAIRE 019 – Commission indemnisation amiable des commerçants
AFFAIRE 020 – Indemnisation des commerçants impactés par les travaux
AFFAIRE 021 – Désignation des représentants de la ville au sein du collège publique à voix délibérative
AFFAIRE 022 – Création d’un conseil local de santé mentale
AFFAIRE 023 – Approbation de la convention cadre pour l’insertion professionnelle
AFFAIRE 024 – Création et mise en oeuvre de l’observatoire de la tranquillité publique
AFFAIRE 025 – Contractualisation – engagements quartiers 2030
AFFAIRE 026 – Mise en oeuvre stratégie globale pour la tranquilité résidentielle
AFFAIRE 027 – Mise en place du dispositif “voisins vigilants”
